ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à la création d’un Fonds de Soutien aux Sportifs de Haut-Niveau en vue de leur préparation pour les Jeux Olympiques Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Valérie BAZIN-MALGRAS, Nathalie BASSIRE, Emilie BONNIVARD, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Éric CIOTTI, Marie-Christine...

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE N° 1688 Visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député Présentée par Bernard BROCHAND Février 2019 EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 souhaitée par François Hollande a interdit le cumul des...

N° 1667 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE RÉSOLUTION tendant à la création d’une commission d’enquête sur la situation concernant la disparition des palmiers sur le bassin méditerranéen, présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Thibault BAZIN, Emilie BONNIVARD, Jean-Claude BOUCHET, Gérard CHERPION, Laurent FURST, Geneviève LEVY, Véronique LOUWAGIE, Didier QUENTIN, Jean-Luc REITZER, Laurence...

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI N°702 Tendant à octroyer aux contribuables un crédit d’impôt pour le traitement des palmiers visantà lutter contre la prolifération du charançon rouge du palmier   Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Thibault BAZIN, Emilie BONNIVARD, Jean-Claude BOUCHET, Marine BRENIER, Gérard CHERPION, Michel HERBILLON,...

Le 18 février prochain sera examinée en séance publique une proposition de loi de la République en Marche visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent. Bernard Brochand se réjouit vivement que ses collègues députés de la République en...

Sur quinze semaines de session parlementaire entre le 12 septembre et le 21 décembre 2018, Bernard Brochand comptabilise onze semaines de présence à l’Assemblée Nationale dont sept semaines de présence en commission des affaires culturelles et de l’éducation. Vous retrouverez ci-dessous le bilan de ses activités parlementaires,...

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2019 »,   Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Jean-Claude BOUCHER, Fabrice BRUN, Josiane CORNELOUP, Marie-Christine DALLOZ, Eric DIARD, Daniel FASQUELLE, Bernard DEFLESSELLES, Virginie DUBY MULLER, Jean-Carles GRELIER, Michel...

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE ______________________________________________________________ Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 octobre 2018 PROPOSITION DE LOI  Relative au financement de la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l’enfant     présentée par Par M. Bernard BROCHAND Député   EXPOSE DES MOTIFS   Mesdames, Messieurs, La France fait partie des...

Bernard Brochand a souhaité vous informer de toutes les actions qu’il a réalisées depuis son élection le 18 juin 2017, soit après un an de mandat à votre service : * 50 présences et interventions en commission ou dans l’hémicycle, * 1214 amendements, * 4 propositions de loi écrites, *...