Bernard Brochand attire l'attention de Madame la Ministre de la Santé et des Solidarités sur les infections nosocomiales qui infectent chaque année un patient sur vingt dans les hôpitaux français selon le rapport 2019 de la Cour des Comptes. Les infections liées aux soins touchent 470.000 personnes et entraînent 4.000...
Tribune de Bernard Brochand Depuis quelques semaines, le mouvement, à ses débuts légitime et compréhensif de protestation des « gilets jaunes », entre dans une phase dangereuse pour lui-même et pour la France. Désormais, le leitmotiv des manifestations qui égrènent nos samedis semble être la destruction et la déprédation des...
N° 1667 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE RÉSOLUTION tendant à la création d’une commission d’enquête sur la situation concernant la disparition des palmiers sur le bassin méditerranéen, présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Thibault BAZIN, Emilie BONNIVARD, Jean-Claude BOUCHET, Gérard CHERPION, Laurent FURST, Geneviève LEVY, Véronique LOUWAGIE, Didier QUENTIN, Jean-Luc REITZER, Laurence...
ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI N°702 Tendant à octroyer aux contribuables un crédit d’impôt pour le traitement des palmiers visantà lutter contre la prolifération du charançon rouge du palmier Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Thibault BAZIN, Emilie BONNIVARD, Jean-Claude BOUCHET, Marine BRENIER, Gérard CHERPION, Michel HERBILLON,...
Le service de la séance de l'Assemblée nationale vient de rendre public le bilan de participation aux scrutins solennels qui se sont déroulés au cours de la session ordinaire ouverte le 1er octobre 2018 et ce jusqu'à ce jour. C'est ainsi que Bernard Brochand a pris...
Bernard Brochand a participé le 6 février dernier à l’Assemblée nationale, au 2ème « petit-déjeuner d’Oser la France » organisé par son collègue Julien Aubert, Député du Vaucluse, sur le thème de la souveraineté numérique, des GAFAM et de l’intelligence artificielle autour de Thomas Fauré,...
Le 18 février prochain sera examinée en séance publique une proposition de loi de la République en Marche visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent. Bernard Brochand se réjouit vivement que ses collègues députés de la République en...
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Transports sur le projet de Ligne Nouvelle Provence Alpes Côte d’Azur (LNPCA). Les 3 métropoles littorales internationales qui comptent parmi les 10 plus grandes agglomérations de France ont connu une croissance démographique très forte qui a conduit à...
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » réforme l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Elle intervient trente ans après la création de cette obligation pour les entreprises par la loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi...
Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Premier Ministre sur la mobilisation des retraités prévue le 31 janvier dans les Alpes-Maritimes pour lutter contre la perte de leur pouvoir d’achat. Le thème de leur action à l’attention du Président de la République est le suivant :...