Monsieur le Président, Messieurs les Ministre, Monsieur le Président de la commission des Finances, Monsieur le Rapporteur général, Mes chers collègues, C’est le nombre de mois qui se sont écoulés depuis l’accession de Monsieur Emmanuel Macron au sommet de l’Etat. C’est aussi le temps qu’il aura fallu pour que plus...
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Premier Ministre sur l'urgence, pour notre pays, de prendre l'initiative et d'engager toutes les démarches nécessaires, auprès des instances internationales compétentes, pour obtenir l'interdiction universelle de la gestation pour autrui. En effet, la gestation pour autrui, contrat par...
TRIBUNE de Bernard BROCHAND Cosignataires : Emmanuelle ANTHOINE, Nathalie BASSIRE, Valérie BAZIN-MALGRAS, Emilie BONNIVARD, Jean-Yves BONY, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Dino CINIERI, Pierre CORDIER, Marie-Christine DALLOZ, Bernard DEFLESSELLES, Eric DIARD, Jean-Pierre DOOR, Laurent FURST, Mansour KAMARDINE, Brigitte KUSTER, Michel HERBILLON, Patrick HETZEL, Valérie LACROUTE, Sébastien LECLERC, David LORION, Véronique LOUWAGIE, Emmanuel...
PLFSS 2019 Explication de vote 30 octobre 2018 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Ministre, Madame la Présidente de la commission, Monsieur le Rapporteur général, Mes Chers Collègues, Au début de la discussion générale, j’avais indiqué que nous attendions quant à nous sans a priori les débats pour orienter notre vote final....
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur la situation des hypnothérapeutes et plus particulièrement sur leur volonté d’obtenir leur inscription au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). En effet, avec 6000 hypnothérapeutes exerçant en France, cette pratique...
Bernard Brochand attire l'attention de M. le Ministre de l'Intérieur sur la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) et ses conséquences organisationnelles et économiques extrêmement dommageables qui pèsent actuellement sur les opérateurs de la mobilité partagée. Jusqu’au 1er janvier 2018, les entreprises de location avaient...
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE ______________________________________________________________ Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 octobre 2018 PROPOSITION DE LOI Relative au financement de la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l’enfant présentée par Par M. Bernard BROCHAND Député EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La France fait partie des...
Le lundi 22 octobre 2018, Bernard Brochand a reçu Monsieur Thierry Bitouzé, représentant local de Jean Jouzel, climatologue et Prix Nobel de la Paix pour ses travaux en tant que Co-Directeur du GIEC (Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'évolution du Climat) et de Monsieur Pierre Larrouturou,...
Le budget 2019 est un texte peu courageux qui creuse le déficit, laisse déraper la dépense publique, avec une dette qui se rapproche toujours un peu plus des 100% de la richesse nationale. Alors que tous nos partenaires européens ont entrepris des réformes structurelles importantes,...
La fiscalité écologique du gouvernement va coûter très cher aux particuliers. C’est un choc fiscal sans précédent pour les Français qui doivent utiliser leur voiture. Ce ne sont pas moins de 14 milliards qui seront pris aux Français qui conduisent entre 2018 et 2022. En...