06 Mai

Posté à 12:00h dans En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription, Questions écrites

Bernard Brochand attire l’attention du Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’Économie et des Finances et du Ministre de l’Action et des Comptes publics, chargé du Numérique sur l’enjeu des câbles sous-marins à fibres optiques. Ils assurent 99% du transport des données numériques (4 milliards de personnes sont connectées...

02 Mai

Posté à 19:21h dans En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription, Propositions de loi

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le PROPOSITION DE LOI relative à la responsabilité des maires pendant l’Etat d’urgence sanitaire Exposé des motifs Les députés du groupe LR souhaitent que soit précisées les conditions d’engagement de la responsabilité des élus locaux mis à contribution par l’Etat...

17 Avr

Posté à 12:30h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’Action et des Comptes Publics sur les conséquences budgétaires de la crise économique engendrée par la crise sanitaire. Dans le droit fil des propos du président de la République qui s’est engagé à soutenir l’économie « quoi qu’il en coûte », le...

16 Avr

Posté à 11:09h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription, Questions écrites

Bernard Brochand attire l’attention du Ministre de l’Economie sur la situation de très nombreuses entreprises du bâtiment depuis la crise du Covid 19. Le guide de préconisations établi dans ce secteur permet d’envisager une reprise progressive des chantiers tout en assurant la sécurité des salariés (gel, masques, lunettes, gants, distanciation...

15 Avr

Posté à 12:41h dans En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription, Questions écrites

Bernard Brochand appelle l’attention du Premier Ministre sur la pérennité économique et sociale de notre pays et en particulier sur l’avenir des professionnels du tourisme, hôtels, cafés et restaurants. Si de nombreuses mesures ont été prises en faveur de notre tissu économique, ces professionnels sont très inquiets...

14 Avr

Posté à 18:10h dans En direct de l'Assemblée Nationale

Lors de la séance des questions au Gouvernement qui s'est déroulée le mardi 14 avril 2020 à 15h00, Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a souhaité interpeller Monsieur le Ministre de la Santé par l’intermédiaire de sa collègue Madame Brigitte Kuster, sur la politique de dépistage du Coronavirus, du manque...