Le mercredi 27 mars, Bernard Brochand est intervenu en Commission des Affaires Culturelles, lors de l'audition de M. Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence du sport. Voici la question de Bernard Brochand transmise à Monsieur Sanaur avant son audition: « Je me félicite de la création de cette nouvelle...

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à la création d’un Fonds de Soutien aux Sportifs de Haut-Niveau en vue de leur préparation pour les Jeux Olympiques Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Valérie BAZIN-MALGRAS, Nathalie BASSIRE, Emilie BONNIVARD, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Éric CIOTTI, Marie-Christine...

Renouvelé avec succès depuis 1994, le Parlement des enfants est un événement apprécié et attendu qui représente, pour les classes participantes, une expérience concrète du débat démocratique. Ce premier contact avec l’institution parlementaire doit permettre aux enfants de prendre conscience de l’importance de la loi...

Déjà, dans sa tribune du 22 octobre 2018 intitulée « Vive les communes, que vive le cœur de la France », Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, dénonçait l’attitude du gouvernement vis-à-vis des élus locaux et plus particulièrement des maires.  « Alors que le mouvement des gilets jaunes n’avait pas encore débuté, j’avais déjà...

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE N° 1688 Visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député Présentée par Bernard BROCHAND Février 2019 EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 souhaitée par François Hollande a interdit le cumul des...

Bernard Brochand attire l'attention de Madame la Ministre de la Santé et des Solidarités sur les infections nosocomiales qui infectent chaque année un patient sur vingt dans les hôpitaux français selon le rapport 2019 de la Cour des Comptes. Les infections liées aux soins touchent 470.000 personnes et entraînent 4.000...