18 Mar

Posté à 11:53h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Propositions de loi

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à la création d’un Fonds de Soutien aux Sportifs de Haut-Niveau en vue de leur préparation pour les Jeux Olympiques Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Valérie BAZIN-MALGRAS, Nathalie BASSIRE, Emilie BONNIVARD, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Éric CIOTTI, Marie-Christine...

07 Mar

Posté à 17:03h dans La circonscription, Parlement des Enfants

Renouvelé avec succès depuis 1994, le Parlement des enfants est un événement apprécié et attendu qui représente, pour les classes participantes, une expérience concrète du débat démocratique. Ce premier contact avec l’institution parlementaire doit permettre aux enfants de prendre conscience de l’importance de la loi...

06 Mar

Posté à 11:43h dans Actualité législative, Articles de presse et Discours, La circonscription

Déjà, dans sa tribune du 22 octobre 2018 intitulée « Vive les communes, que vive le cœur de la France », Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, dénonçait l’attitude du gouvernement vis-à-vis des élus locaux et plus particulièrement des maires.  « Alors que le mouvement des gilets jaunes n’avait pas encore débuté, j’avais déjà...

20 Fév

Posté à 14:29h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Non classifié(e), Propositions de loi

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE N° 1688 Visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député Présentée par Bernard BROCHAND Février 2019 EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 souhaitée par François Hollande a interdit le cumul des...

19 Fév

Posté à 17:19h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Bernard Brochand attire l'attention de Madame la Ministre de la Santé et des Solidarités sur les infections nosocomiales qui infectent chaque année un patient sur vingt dans les hôpitaux français selon le rapport 2019 de la Cour des Comptes. Les infections liées aux soins touchent 470.000 personnes et entraînent 4.000...

14 Fév

Posté à 11:24h dans Articles de presse et Discours, En direct de l'Assemblée Nationale

Tribune de Bernard Brochand Depuis quelques semaines, le mouvement, à ses débuts légitime et compréhensif de protestation des « gilets jaunes », entre dans une phase dangereuse pour lui-même et pour la France. Désormais, le leitmotiv des manifestations qui égrènent nos samedis semble être la destruction et la déprédation des...

13 Fév

Posté à 15:00h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription, Non classifié(e), Propositions de loi

N° 1667 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE RÉSOLUTION tendant à la création d’une commission d’enquête sur la situation concernant la disparition des palmiers sur le bassin méditerranéen, présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Thibault BAZIN, Emilie BONNIVARD, Jean-Claude BOUCHET, Gérard CHERPION, Laurent FURST, Geneviève LEVY, Véronique LOUWAGIE, Didier QUENTIN, Jean-Luc REITZER, Laurence...