07 Oct

Posté à 15:20h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Non classifié(e), Propositions de loi

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2021 », Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Edith AUDIBERT, Sandra BOËLLE, Emilie BONNIVARD, Jean-Yves BONY, Jean-Luc BOURGEAUX, Fabrice BRUN, Josiane CORNELOUP, Fabien DI FILIPPO, Jean-Pierre DOOR, Virginie DUBY-MULLER, Marc LE FUR, Véronique LOUWAGIE, Frédérique...

05 Oct

Posté à 13:12h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes et membre du Comité de soutien des élus à l’abeille, a décidé de déposer à nouveau à l’Assemblée Nationale une proposition de loi visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2021 ». Monsieur le Député souligne...

05 Oct

Posté à 12:01h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

Ce vendredi 2 octobre, Emmanuel Macron a présenté son plan de lutte contre le séparatisme lors d’un déplacement dans la commune des Mureaux, dans les Yvelines. Il était accompagné de plusieurs ministres parmi lesquels le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Justice.  Calendrier ●      Lancement ...

29 Sep

Posté à 14:57h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription

« Le 1er octobre prochain sera débattu en séance à l’Assemblée Nationale le Projet de Loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire. En effet, afin de lutter contre l’épidémie de Covid 19 qui a frappé le pays en mars dernier, ce régime d’état...

28 Sep

Posté à 15:16h dans Actualité législative, La circonscription, Propositions de loi

La proposition de référendum d'initiative partagée sur le bien-être animal est un texte de défense des animaux dans lequel figure six mesures, lesquelles permettraient d'améliorer le sort d'« un milliard d'animaux par an » selon ses initiateurs : Hugo Clément, Xavier Niel, Marc Simoncini et Jacques-Antoine Granjon. Lancé...

23 Sep

Posté à 12:39h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, La circonscription

Monsieur le Ministre, Je souhaite aujourd’hui vous interpeller sur un sujet dramatique qui touche l’ensemble de nos compatriotes et pour lequel nous constatons irrémédiablement monter une colère sourde, je veux parler de l’insécurité grandissante et quotidienne ressentie par tous les Français. Je ne peux qu’approuver vos propos lorsque vous...

23 Sep

Posté à 12:36h dans La circonscription, Questions écrites

M. Bernard Brochand attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics sur la demande de dégrèvement de la taxe foncière émanant de nombreux hôteliers. Ceux-ci ont particulièrement été touchés par la crise du Covid-19 suite à l’interdiction des déplacements...

17 Sep

Posté à 16:00h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Bernard Brochand attire l'attention de Madame la Ministre de la transition écologique et solidaire sur le développement de l’hydrogène dans les années à venir. L’hydrogène est l’élément chimique le plus abondant dans l’univers car il est présent notamment dans la composition de l’eau. Par électrolyse on peut le produire...

16 Sep

Posté à 12:33h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

M. Bernard Brochand attire l'attention de Monsieur le Ministre des Solidarités et de la Santé sur la pénurie de médicaments dans notre pays. Les ruptures de stocks sont de plus en plus fréquentes et frappent toutes les pathologies. Pour les malades du cancer, l’interruption d’un traitement amenuise leurs...

14 Sep

Posté à 15:23h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Propositions de loi

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 juillet 2020 PROPOSITION DE LOI visant à aggraver les sanctions pour les actes de cruauté commis envers les animaux Après quatre cas enregistrés entre 2014 et 2019, dans la Loire et dans le Puy-de-Dôme, une...