M. Bernard Brochand attire l'attention de Madame la Ministre de la culture sur la situation des radios indépendantes pour cette année 2021. La crise qui les touche les a privées de recettes financières, mettant ainsi en danger la poursuite de leur activité. Aussi, elles souhaitaient...
Bernarde Brochand appelle l’attention du Ministre de l’Agriculture et de l’alimentation sur la situation de blocage dans laquelle se trouve la filière apicole concernant l’étiquetage des pots de miel ou de gelée royale issus de plusieurs pays. La filière apicole demande depuis plusieurs années l’indication...
Les mots à la place des actes : Ce que les Français attendent, ce n’est pas un « Beauvau de la sécurité » d’un an suivi d’un discours d’une heure du président de la République, ce sont des actes forts et immédiats. Et Emmanuel Macron a osé conclure son...
Le projet de loi « climat et résilience » est sur le point d’être définitivement adopté par le Parlement. Principales dispositions Expérimentation d’un « score carbone » à destination des consommateurs ; Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles et en 2028 de la publicité pour les véhicules les...
Le nouveau projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire a définitivement été adopté dimanche 26 juillet par le Parlement. DERNIERS CHIFFRES Au 26 juillet, la France comptait 16.167 cas supplémentaires de contaminations au coronavirus selon le ministre de la...
Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la situation du régime de retraite complémentaire des agents généraux d’assurance. Le régime des agents généraux d’assurance, géré par la CAVAMAC, a été créé en 1952 sur la base d’une co-contribution...
Bernard Brochand interroge M. le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le coût de l’examen organisé par le Conseil National de l’Ordre des Vétérinaires (CNOV) pour les futurs ostéopathes animaliers ou ostéopathes pour animaux. La France est l’un des pays pionniers en termes de...
Bernard Brochand appelle l’attention du Ministre de l’Agriculture sur la situation de l’industrie du bois dans notre pays et en particulier celle du chêne. Actuellement un chêne sur trois part en Chine depuis l’Union européenne. La Chine a interdit la récolte de chêne sur son territoire pour 99 ans...
Bernard Brochand alerte Madame la ministre chargée de l’Industrie sur la fabrication nationale de masques de protection. Face à la concurrence étrangère, les fabricants français se sont mobilisés afin de mettre en place une filière 100% française. En effet, dès mars 2020, le Président de la République avait évoqué sa volonté...
Bernard Brochand attire l'attention de M. le Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie sur la situation financière des opérateurs de tourisme au moment de la reprise d'activité de leur...