Monsieur le Ministre, Je tiens une nouvelle fois, à appeler votre bienveillante attention sur le fléau du Charançon Rouge des Palmiers (CRP) qui sévit dans le sud de la France et dont des premières attaques ont été recensées sur la côte atlantique. S’il s’attaque aujourd’hui principalement aux palmiers « Phoenix canariensis » dont...
Bernard Brochand a donc interpellé Madame Roxana Maracineanu, Ministre des Sports, par un courrier qu'il lui a adressé le 10 mai 2019 pour lui demander de bien vouloir modifier l'arrêté concernant le suivi médical des Sportifs de Haut Niveau, et plus particulièrement, celui des sportives...
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des transports sur le service ACCES PLUS, service d’assistance aux voyageurs handicapés présent dans 360 gares. Ce service vient de modifier ses conditions de prise en charge des fauteuils roulants. En effet, il est désormais obligatoire de fournir les dimensions...
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des solidarités et de la santé sur la situation des soins palliatifs en France. Le Plan national des soins palliatifs 2015-2018 qui s’est achevé en décembre dernier avait été doté d’un budget de 190 millions d’euros. En effet depuis des...
Madame/Monsieur le président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur général, Mes chers collègues, Mardi nous avons débattu de la fiscalité et de la dépense publique. Aujourd’hui, nous mettons à nouveau sur la table des propositions concrètes pour restaurer la justice fiscale et améliorer le pouvoir d’achat...
ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI Visant à faciliter l’installation des commerces dans les centres villes Présentée par Bernard BROCHAND Député Cosignataires Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Nathalie BASSIRE, Thibault BAZIN, Jean-Yves BONY, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Fabrice BRUN, Jacques CATTIN, Gérard CHERPION, Josiane CORNELOUP, Olivier DASSAULT, Bernard DEFLESSELLES, Jean-Pierre DOOR, Marianne DUBOIS, Daniel FASQUELLE, Nicolas FORISSIER, Annie GENEVARD,...
Cinq mois après le début d’une crise sans précédent, l’Assemblée nationale se réunit pour débattre sans voter alors que l’urgence n’est plus de débattre, mais de prendre des décisions. Ce débat, voulu en réalité par le Président de la République, est une curiosité. Une sorte d’ovni politique d’autant moins...
M. Bernard Brochand attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'Avis de projet de fixation des tarifs de la prestation de service à domicile par le Comité Economique des produits de Santé (CEPS). Dans le cadre du plan d'économies de 150 millions fixé...
Le 7 mars dernier, Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, se rendait dans la classe de Madame Claire Conrad à l’école Maurice Alice de Cannes, afin de rencontrer les élèves de CM2 qui ont participé, cette année, au Parlement des Enfants et représentaient donc la circonscription du Député. Bernard Brochand vient d’apprendre...
Le mercredi 27 mars, Bernard Brochand est intervenu en Commission des Affaires Culturelles, lors de l'audition de M. Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence du sport. Voici la question de Bernard Brochand transmise à Monsieur Sanaur avant son audition: « Je me félicite de la création de cette nouvelle...