M. Bernard Brochand attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'Avis de projet de fixation des tarifs de la prestation de service à domicile par le Comité Economique des produits de Santé (CEPS). Dans le cadre du plan d'économies de 150 millions fixé...
Le 7 mars dernier, Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, se rendait dans la classe de Madame Claire Conrad à l’école Maurice Alice de Cannes, afin de rencontrer les élèves de CM2 qui ont participé, cette année, au Parlement des Enfants et représentaient donc la circonscription du Député. Bernard Brochand vient d’apprendre...
Le mercredi 27 mars, Bernard Brochand est intervenu en Commission des Affaires Culturelles, lors de l'audition de M. Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence du sport. Voici la question de Bernard Brochand transmise à Monsieur Sanaur avant son audition: « Je me félicite de la création de cette nouvelle...
Bernard Brochand, accompagné de Sébastien Leroy, Maire de Mandelieu la Napoule, est donc allé à la rencontre de la seconde classe désignée cette année dans sa circonscription pour participer au Parlement des Enfants. Les élèves du CM2 de Madame Virginie Pernot ont ainsi présenté au...
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à la création d’un Fonds de Soutien aux Sportifs de Haut-Niveau en vue de leur préparation pour les Jeux Olympiques Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Valérie BAZIN-MALGRAS, Nathalie BASSIRE, Emilie BONNIVARD, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Éric CIOTTI, Marie-Christine...
Renouvelé avec succès depuis 1994, le Parlement des enfants est un événement apprécié et attendu qui représente, pour les classes participantes, une expérience concrète du débat démocratique. Ce premier contact avec l’institution parlementaire doit permettre aux enfants de prendre conscience de l’importance de la loi...
Déjà, dans sa tribune du 22 octobre 2018 intitulée « Vive les communes, que vive le cœur de la France », Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, dénonçait l’attitude du gouvernement vis-à-vis des élus locaux et plus particulièrement des maires. « Alors que le mouvement des gilets jaunes n’avait pas encore débuté, j’avais déjà...
Le 28 février dernier, la Région organisait la 2e Convention annuelle des maires de la Région Sud au Parc Chanot, à Marseille. A un an des élections municipales et à l’approche des européennes, 750 maires et acteurs économiques se sont relayés pour réclamer davantage de...
C’est avec une profonde émotion que Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a assisté à l’adoption, à l’unanimité, de la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite lors de la séance du 19 février dernier. C’est Hugues Renson, rapporteur de ce texte et Député de la République...
ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE N° 1688 Visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député Présentée par Bernard BROCHAND Février 2019 EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 souhaitée par François Hollande a interdit le cumul des...