L’épidémie de Coronavirus plonge notre pays dans une crise sans précédent. La crise est d’abord sanitaire, alors que tant de vies sont en jeu. Nous voulons saluer le travail et le dévouement exemplaire de l’ensemble du personnel soignant. Nous voulons saluer tous les Français qui se mobilisent pour recenser, fabriquer des...

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE RESOLUTION N°2759 invitant le Gouvernement à moduler le taux de franchise applicable aux contrats d’assurances mentionnés à l’article L.125-1 premier alinéa du code des assurances relatif à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles Présentée par Bernard BROCHAND Et les députés Emmanuelle ANTHOINE, Emilie BONNIVARD, Ian BOUCARD, Jean-Claude...

Lors de cette séance du 19 mars 2020, Damien Abad, Président du Groupe qui représentait l'ensemble des députés LR, a interpellé le Premier Ministre à travers la question suivante : « Monsieur le Premier Ministre, Le mot d’union nationale claque comme un drapeau. Comme celui...

Bernard Brochand appelle l'attention de Madame la Ministre du Travail sur la dernière directive de Pôle-Emploi concernant les Guides-Interprètes qui doit entrer en vigueur au 1er avril 2020.  La Fédération des Guides-Interprètes de la région P.A.C.A (Provence Alpes Côte d’Azur) qui se fait le porte-parole de tous les Guides-Conférenciers de...

Il est aujourd’hui certain que les conséquences économiques de l’épidémie de COVID-19, au-delà de ses conséquences sanitaires et humaines, seront sévères ; et que la croissance française sera durement impactée Selon Éric Woerth « une épidémie peut en cacher une autre : le risque économique...

Samedi 29 février 2020, Edouard Philippe a annoncé l'utilisation de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution pour faire adopter le texte sur la réforme des retraites. Pour rappel, cette procédure donne la possibilité au Premier ministre, après délibération du Conseil des ministres,...