11 Juin

Posté à 10:30h dans Actualité législative, Articles de presse et Discours, La circonscription, Propositions de loi

Article publié le 6 juin 2019 sur les sites internet de Collectif Méditerranéen pour la Sauvegarde des Palmiers (CMSP) et Propalmes83 Les parlementaires mobilisés pour la sauvegarde des palmiers Avec le soutien de Bernard Brochand, Député, et Jacky Deromedi, Sénatrice, nous avons pu obtenir que la...

04 Juin

Posté à 09:13h dans Actualité législative, Articles de presse et Discours, La circonscription, Les rendez-vous essentiels, Propositions de loi, Questions écrites

« Ne demandez pas ce que votre pays peut faire pour vous mais demandez-vous ce que vous pouvez faire pour votre pays » Discours d’investiture de John Fitzgerald Kennedy du 20/01/1961 Ainsi que je vous l’ai promis l’année dernière, voici venu le temps de faire le bilan de mon action au...

13 Mai

Posté à 14:24h dans Actualité législative, Amendements, En direct de l'Assemblée Nationale, Les rendez-vous essentiels, Propositions de loi, Questions écrites

Juillet 2018 à mai 2019 6 Propositions de loi rédigées et déposées : PPL visant à financer la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l’enfant,PPL visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2019 »PPL visant à accorder un crédit d’impôts pour le traitement...

13 Mai

Posté à 14:11h dans Actualité législative, La circonscription

Monsieur le Ministre,    Je tiens une nouvelle fois, à appeler votre bienveillante attention sur le fléau du Charançon Rouge des Palmiers (CRP) qui sévit dans le sud de la France et dont des premières attaques ont été recensées sur la côte atlantique. S’il s’attaque aujourd’hui principalement aux palmiers « Phoenix canariensis » dont...

13 Mai

Posté à 13:40h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

Bernard Brochand a donc interpellé Madame Roxana Maracineanu, Ministre des Sports, par un courrier qu'il lui a adressé le 10 mai 2019 pour lui demander de bien vouloir modifier l'arrêté concernant le suivi médical des Sportifs de Haut Niveau, et plus particulièrement, celui des sportives...

17 Avr

Posté à 16:37h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des transports sur le service ACCES PLUS, service d’assistance aux voyageurs handicapés présent dans 360 gares. Ce service vient de modifier ses conditions de prise en charge des fauteuils roulants. En effet, il est désormais obligatoire de fournir les dimensions...

17 Avr

Posté à 16:27h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des solidarités et de la santé sur la situation des soins palliatifs en France. Le Plan national des soins palliatifs 2015-2018 qui s’est achevé en décembre dernier avait été doté d’un budget de 190 millions d’euros. En effet depuis des...

10 Avr

Posté à 15:38h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

Madame/Monsieur le président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur général, Mes chers collègues, Mardi nous avons débattu de la fiscalité et de la dépense publique. Aujourd’hui, nous mettons à nouveau sur la table des propositions concrètes pour restaurer la justice fiscale et améliorer le pouvoir d’achat...

10 Avr

Posté à 10:09h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale, Propositions de loi

ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI Visant à faciliter l’installation des commerces dans les centres villes Présentée par Bernard BROCHAND Député Cosignataires Damien ABAD, Emmanuelle ANTHOINE, Nathalie BASSIRE, Thibault BAZIN, Jean-Yves BONY, Ian BOUCARD, Jean-Claude BOUCHET, Fabrice BRUN, Jacques CATTIN, Gérard CHERPION, Josiane CORNELOUP, Olivier DASSAULT, Bernard DEFLESSELLES, Jean-Pierre DOOR, Marianne DUBOIS, Daniel FASQUELLE, Nicolas FORISSIER, Annie GENEVARD,...