13 Nov

Posté à 15:01h dans Actualité législative, Articles de presse et Discours

TRIBUNE de Bernard BROCHAND Cosignataires : Emmanuelle ANTHOINE, Nathalie BASSIRE, Valérie BAZIN-MALGRAS, Emilie BONNIVARD, Jean-Yves BONY, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Dino CINIERI, Pierre CORDIER, Marie-Christine DALLOZ, Bernard DEFLESSELLES, Eric DIARD, Jean-Pierre DOOR, Laurent FURST, Mansour KAMARDINE, Brigitte KUSTER, Michel HERBILLON, Patrick HETZEL, Valérie LACROUTE, Sébastien LECLERC, David LORION, Véronique LOUWAGIE, Emmanuel...

02 Nov

Posté à 09:59h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

PLFSS 2019 Explication de vote 30 octobre 2018 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Ministre, Madame la Présidente de la commission, Monsieur le Rapporteur général, Mes Chers Collègues,   Au début de la discussion générale, j’avais indiqué que nous attendions quant à nous sans a priori les débats pour orienter notre vote final....

02 Nov

Posté à 09:00h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur la situation des hypnothérapeutes et plus particulièrement sur leur volonté d’obtenir leur inscription au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). En effet, avec 6000 hypnothérapeutes exerçant en France, cette pratique...

31 Oct

Posté à 09:00h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Questions écrites

Bernard Brochand attire l'attention de M. le Ministre de l'Intérieur sur la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) et ses conséquences organisationnelles et économiques extrêmement dommageables qui pèsent actuellement sur les opérateurs de la mobilité partagée. Jusqu’au 1er janvier 2018, les entreprises de location avaient...

24 Oct

Posté à 09:00h dans En direct de l'Assemblée Nationale, Propositions de loi

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE ______________________________________________________________ Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 octobre 2018 PROPOSITION DE LOI  Relative au financement de la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l’enfant     présentée par Par M. Bernard BROCHAND Député   EXPOSE DES MOTIFS   Mesdames, Messieurs, La France fait partie des...

17 Oct

Posté à 15:59h dans Actualité législative, Amendements, En direct de l'Assemblée Nationale

Le budget 2019 est un texte peu courageux qui creuse le déficit, laisse déraper la dépense publique, avec une dette qui se rapproche toujours un peu plus des 100% de la richesse nationale. Alors que tous nos partenaires européens ont entrepris des réformes structurelles importantes,...

15 Oct

Posté à 17:15h dans Actualité législative, En direct de l'Assemblée Nationale

Même s'ils ont défendu des idées politiques complètement opposées, c'est avec un immense plaisir que Bernard Brochand et Jacques Séguéla se sont retrouvés le 10 octobre dernier à l'Assemblée Nationale pour animer une conférence du groupe de travail "Génération Entreprises Entrepreneurs Associés" sur le thème...