Visant à la création d’un mesurage de la surface habitable lors de la vente d’une maison individuelle hors copropriété Présentée par Bernard BROCHAND et Valérie BOYER, Jean-Pierre DOOR, Daniel FASQUELLE, Laurent FURST, Annie GENEVARD, Patrick HETZEL, Brigitte KUSTER, Laurence TRASTOUR-ISNART, Bernard PERRUT, Bérengère POLETTI, ,...

Ce mercredi 27 novembre, les agriculteurs étaient mobilisés pour dénoncer les négociations commerciales avec la grande distribution, les accords de libre-échange de l'Union européenne, et l’agribashing. À l’initiative de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, des tracteurs ont bloqué les grands axes routiers français et...

Bernard Brochand a assisté le 26 novembre 2019 à une conférence organisée à l'Assemblée Nationale pour les Députés par les Contribuables Associés dans le cadre du "rendez-vous parlementaire du contribuable" sur le thème des éoliennes. L'intervenant, Fabien Bouglé, spécialiste de l’éolien, a dénoncé l’escroquerie environnementale, économique et...

ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE RESOLUTION N° 2405 invitant le Gouvernement à produire un rapport d’évaluation de la politique publique en matière d’éducation prioritaire Présentée par Bernard BROCHAND Damien ABAD, Emmanuelle ANTOINE, Thibault BAZIN, Valérie BEAUVAIS, Ian BOUCARD, Dino CINIERI, Pierre CORDIER, Marie-Christine DALLOZ, Rémi DELATTE, Marianne DUBOIS, Virginie DUBY MULLER, Annie GENEVARD,...

Bernard Brochand attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés récurrentes du site monenfant.fr dénoncées l’Association RIAMP06 (regroupement intercommunal des assistant maternels non permanents des Alpes-Maritimes). Ce site est un nouvel outil destiné à faciliter la mise en relation entre parent/employeur et assistant maternel/salarié. Les échecs...

Une manifestation « contre l'islamophobie » s’est tenue ce dimanche 10 novembre à Paris, rassemblant quelque 10 000 participants (préfecture de police) en présence de personnalités communautaristes, et coorganisée par le Collectif contre l’islamophobie en France (CCIF), relais en France des Frères musulmans. Lors de la manifestation, l’ancien directeur...