Depuis le 29 juin 2017, la commission des affaires culturelles et de l'éducation, dont fait partie Bernard Brochand, s'est réunie à 72 reprises pour un total de plus de 140 heures de réunion. C'est ainsi que la commission a examiné neuf textes au fond, dont...
L’affaire Macron-Benalla, qui met directement en cause le Président de la République, révèle chaque jour un peu plus, la dérive monarchique du Président Macron. On découvre en effet, que s’est mis en place, au cœur même de l’Elysée, un système de fonctionnement totalement opaque, et hors...
MOTION de CENSURE (déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution)En mai 2017, Emmanuel Macron devenait Président de la République. Tout comme lui, sa majorité à l’Assemblée nationale a été élue sur les bases d’une promesse de renouvellement des élus, de l’exemplarité...
Monsieur Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, attire l’attention de Madame la Ministre des solidarités et de la Santé sur les difficultés d’application de l’arrêté du 28 Juillet 2017, portant inscription du dispositif d’auto mesure de l’INR Coaguchek Inrange de la Société Roche Diagnostics, au titre...
Le service de la séance de l'Assemblée nationale a adressé le 10 juillet dernier un courrier à Bernard Brochand pour lui signifier son bilan de participation aux scrutins solennels qui se sont déroulés au cours de la session ordinaire ouverte le 3 octobre 2017.C'est ainsi...
Nous vous invitons à prendre connaissance, en cliquant sur le lien ci-dessous, du bilan parlementaire de Bernard Brochand concernant les actions qu'il a réalisées au cours sa première année de mandat :LA LETTRE D'INFORMATION DE BERNARD BROCHAND - UN AN DE MANDATBernard Brochand a, par...
M. Bernard Brochand attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la remise en cause du taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment.La TVA réduite n'est pas « un cadeau » fait aux entreprises du...
Bernard Brochand a accueilli le mercredi 20 juin 2018 les vingt deux élèves d'une classe préparatoire "lettres et sciences sociales" de l'Institut Stanislas de Cannes. Cette filière donne ensuite accès aux formations telles que les Ecoles Normales Supérieures, HEC, ESSEC, IEP, etc...
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le parcours de soins des enfants présentant un Trouble Déficit de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) également appelé Trouble Hyperkinétique (THK).En 2015, la Haute Autorité de Santé a publié des lignes...
Bernard Brochand attire l'attention de M. le Ministre d'État, Ministre de la transition écologique et solidaire sur les conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour les professionnels de la restauration situés en zone rurale.Une préenseigne dérogatoire était un panneau de signalisation situé aux abords des...