Actualités

BERNARD BROCHAND RÉDIGE UNE PROPOSITION DE LOI VISANT A LA CRÉATION D’UN FONDS DE SOUTIEN AUX SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU EN VUE DE LEUR PRÉPARATION AUX JEUX OLYMPIQUES
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à la création d’un Fonds de Soutien aux Sportifs de Haut-Niveau en vue de leur préparation pour les Jeux Olympiques Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, ...
18 mars, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi
COMMUNIQUE DE PRESSE DE BERNARD BROCHAND : FAUT IL QUE LES ÉCHARPES « BLEU, BLANC, ROUGE » SUCCÈDENT AUX GILETS JAUNES POUR QUE LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE LES ENTENDE
Déjà, dans sa tribune du 22 octobre 2018 intitulée « Vive les communes, que vive le cœur de la France », Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, dénonçait l’attitude du gouvernement vis-à-vis des élus locaux et plus particulièrement des maires. « Alors ...
06 mars, 2019 Actualité législative Articles de presse et Discours La circonscription
BERNARD BROCHAND REDIGE UNE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE POUR LE RETOUR AU CUMUL DES MANDATS DE MAIRE ET DEPUTE
ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE N° 1688 Visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député Présentée par Bernard BROCHAND Février 2019 EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi organ...
20 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Non classifié(e) Propositions de loi
BERNARD BROCHAND VA A LA RENCONTRE DES ÉLÈVES DE L’ECOLE MAURICE ALICE A CANNES
Renouvelé avec succès depuis 1994, le Parlement des enfants est un événement apprécié et attendu qui représente, pour les classes participantes, une expérience concrète du débat démocratique. Ce premier contact avec l’institution parlementaire doit permettre aux enfants de prendr...
07 mars, 2019 La circonscription Parlement des Enfants
Bernard Brochand participe à la deuxième convention annuelle des maires de la Région PACA
Le 28 février dernier, la Région organisait la 2e Convention annuelle des maires de la Région Sud au Parc Chanot, à Marseille. A un an des élections municipales et à l’approche des européennes, 750 maires et acteurs économiques se sont relayés pour réclamer davantage de......
05 mars, 2019 Les rendez-vous essentiels
ELECTIONS EUROPEENNES 2019 : LES TETES DE LISTE LR EN DEPLACEMENT A CANNES
François Xavier Bellamy, Agnès Evren et Arnaud Danjean, têtes de liste LR aux élections européennes qui se tiendront le 26 mai prochain, ont effectué une visite à Cannes dans le cadre de leur grand tour de France à la rencontre des électeurs. François-Xavier Bellamy est prof...
01 mars, 2019 Non classifié(e)
ADOPTION DE LA PPL SUR LA LUTTE CONTRE LA MORT SUBITE
C’est avec une profonde émotion que Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a assisté à l’adoption, à l’unanimité, de la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite lors de la séance du 19 février dernier. C’est Hugues Renson, rapporteur de ce texte et......
25 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi
BERNARD BROCHAND RÉPOND AUX QUESTIONS D’UN JOURNALISTE DE CAPITAL
Bernard Brochand a accepté de répondre aux interrogations d’un journaliste de Capital, au sujet de la Proposition de Loi Organique visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député, qu’il vient de déposer à l’Assemblée Nationale. Vous re...
20 février, 2019 Non classifié(e)
BERNARD BROCHAND INTERVIENT POUR LA SAUVEGARDE DU CENTRE DE PROTECTION DE LA FAUNE SAUVAGE
Bernard Brochand a adressé le 12 février dernier le courrier ci-après à Madame la Secrétaire d’Etat chargée de la transition écologique et solidaire : Madame la Ministre, La ligue LPO (ligue de protection des oiseaux) de la région PACA (Provence Alpes Côte d’Azur) a souhait...
20 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale
BERNARD BROCHAND SAISIT LA MINISTRE DE LA SANTE AU SUJET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre de la Santé et des Solidarités sur les infections nosocomiales qui infectent chaque année un patient sur vingt dans les hôpitaux français selon le rapport 2019 de la Cour des Comptes. Les infections liées aux soins t...
19 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
CA SUFFIT… ON VOUS A COMPRIS !!!!
Tribune de Bernard Brochand Depuis quelques semaines, le mouvement, à ses débuts légitime et compréhensif de protestation des « gilets jaunes », entre dans une phase dangereuse pour lui-même et pour la France. Désormais, le leitmotiv des manifestations qui égrènent nos samedis se...
14 février, 2019 Articles de presse et Discours En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand s’associe à la démarche de Renaud Muselier et cosigne l’appel contre le retour de l’antisémitisme
Alors que la France se réveillait hier sous le choc d’une importante hausse des actes antisémites en 2018 (ils sont passés de 311 à 541 en un an, soit 74% d’augmentation), 150 personnalités issues de différents partis politiques, du monde universitaire et hospitalier,...
13 février, 2019 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand demande la création d’une commission d’enquête sur la situation exacte concernant la disparition des palmiers
N° 1667 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE RÉSOLUTION tendant à la création d’une commission d’enquête sur la situation concernant la disparition des palmiers sur le bassin méditerranéen, présentée par Bernard BROCHAND Cos...
13 février, 2019 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale La circonscription Non classifié(e) Propositions de loi
Bernard Brochand rédige une proposition de loi visant à accorder un crédit d’impôts pour le traitement des palmiers
ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI N°702 Tendant à octroyer aux contribuables un crédit d’impôt pour le traitement des palmiers visantà lutter contre la prolifération du charançon rouge du palmier Présentée par ...
13 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale La circonscription Propositions de loi
Bernard Brochand participe à tous les scrutins solennels
Le service de la séance de l’Assemblée nationale vient de rendre public le bilan de participation aux scrutins solennels qui se sont déroulés au cours de la session ordinaire ouverte le 1er octobre 2018 et ce jusqu’à ce jour. C’est ainsi que Bernard Brochand a.....
07 février, 2019 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
Inégalités, redistribution, injustices : il faut dire la vérité aux français !
Les inégalités de revenu en France : de quoi parle-t-on ? Les inégalités de revenu sont bien mesurées en France, notamment par l’INSEE. Voici quelques chiffres essentiels : • Un français sur deux gagne plus de 2500€ par mois, et un sur deux gagne moins......
06 février, 2019 Articles de presse et Discours Non classifié(e)
Bernard Brochand et la souveraineté numérique des GAFAM
Bernard Brochand a participé le 6 février dernier à l’Assemblée nationale, au 2ème « petit-déjeuner d’Oser la France » organisé par son collègue Julien Aubert, Député du Vaucluse, sur le thème de la souveraineté numérique, des GAFAM et de l’intelligence artificielle autour de Tho...
06 février, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand se réjouit que La République en Marche reprenne sa proposition de loi visant à lutter contre la mort subite
Le 18 février prochain sera examinée en séance publique une proposition de loi de la République en Marche visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent. Bernard Brochand se réjouit vivement que ses collègues députés de la......
05 février, 2019 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi
Bernard Brochand participe à la Journée des Présidents de clubs sportifs organisée par la BPI
Quand on joue collectif, c’est toujours pour mieux servir l’avenir ! A la demande du Directeur exécutif de BPI France, M. Patrice Bégay, Bernard Brochand est intervenu le 30 janvier 2019 au Palais des Festivals de Cannes devant une cinquantaine de Présidents de clubs ...
04 février, 2019 Non classifié(e)
Bernard Brochand interpelle la Ministre des Transports sur la Ligne Nouvelle Provence Alpes Côte d’Azur
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Transports sur le projet de Ligne Nouvelle Provence Alpes Côte d’Azur (LNPCA). Les 3 métropoles littorales internationales qui comptent parmi les 10 plus grandes agglomérations de France ont connu une croissan...
31 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
Madame la Ministre du Travail répond à Bernard Brochand sur la réforme de l’obligation d’emploi des personnes handicapées
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » réforme l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. Elle intervient trente ans après la création de cette obligation pour les entreprises par la loi n° 87-517 du 10 j...
29 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
Bernard Brochand interpelle le Premier Ministre sur le pouvoir d’achat des retraités
Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Premier Ministre sur la mobilisation des retraités prévue le 31 janvier dans les Alpes-Maritimes pour lutter contre la perte de leur pouvoir d’achat. Le thème de leur action à l’attention du Président de la République est le...
29 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale La circonscription Questions écrites
Activité parlementaire de Bernard Brochand au quatrième trimestre 2018
Sur quinze semaines de session parlementaire entre le 12 septembre et le 21 décembre 2018, Bernard Brochand comptabilise onze semaines de présence à l’Assemblée Nationale dont sept semaines de présence en commission des affaires culturelles et de l’éducation. Vous retrouverez ci-...
25 janvier, 2019 Actualité législative Amendements En direct de l'Assemblée Nationale La circonscription Les rendez-vous essentiels Propositions de loi Questions écrites
BERNARD BROCHAND RENCONTRE À L’ASSEMBLÉE, LE PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION LA FRANCE ET LE MONDE
Dans le cadre de son activité au sein du groupe d’amitié France-Kazakhstan auquel il appartient, Bernard Brochand a reçu à son bureau à l’Assemblée Christophe Nourissier Président de l’Association La France et le Monde. Cette association cherche à promouvoir les rapprocheme...
23 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Non classifié(e)
BERNARD BROCHAND INTERPELLE LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE SUR LE CHARANCON ROUGE DES PALMIERS
Monsieur le Ministre, Je tiens tout particulièrement à appeler votre bienveillante attention sur le fléau du charançon rouge du palmier (CRP) qui sévit dans le Sud de la France et a causé, à ce jour, la perte de plus de la moitié de ses palmiers......
21 janvier, 2019 La circonscription
Obligation d’emploi des personnes handicapées : Bernard Brochand interpelle Mme la Ministre du Travail
M. Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre du travail sur la réforme de l’obligation d’emploi des personnes handicapées (OETH) visant à favoriser l’emploi direct de ces personnes. La réforme prévoit que désormais les contrats de sous-traitan...
17 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
Bernard Brochand interpelle Mme la Ministre de la Santé sur la revalorisation du point d’indice du personnel hospitalier
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la Ministre des solidarités et de la santé sur la situation du personnel hospitalier des Alpes-Maritimes, dénoncée par le Groupement départemental Force Ouvrière Branche Santé des Alpes-Maritimes. Le personnel hospitalier se sent o...
10 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
BERNARD BROCHAND INTERPELLE LA MINISTRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTE SUR LES TARIFS DES COMPLÉMENTAIRES SANTE DES RETRAITES
Bernard Brochand appelle l’attention de Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur le monde complexe des complémentaires santés et sur la lisibilité des offres qu’elles proposent en particulier aux personnes retraitées. Au cours des dernières années, le système assuran...
04 janvier, 2019 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
BERNARD BROCHAND VOUS SOUHAITE UNE MERVEILLEUSE ANNEE 2019
Découvrez la carte de vœux de Bernard Brochand en cliquant sur le lien ci-dessous Brochand Voeux WEB (1)...
01 janvier, 2019 Non classifié(e)
BERNARD BROCHAND APPELLE L’ATTENTION DU MINISTRE DE L’ACTION ET DES COMPTES PUBLICS
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’action et des comptes publics sur le très mauvais exemple que donne l’École nationale d’administration censée enseigner la bonne gestion des deniers publics. En effet, les comptes de l&rsq...
06 décembre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
DÉCLARATION DU GROUPE LES RÉPUBLICAINS SUR LA FISCALITÉ ÉCOLOGIQUE ET SES CONSÉQUENCES SUR LE POUVOIR D’ACHAT
Déclaration de Christian Jacob, Président du Groupe LR à l’Assemblée Nationale, le 5 décembre 2018 En mai 2017, les Français ont élu un jeune Président. Ce Président devait moderniser le pays à marche forcée. Il nous disait qu’il avait compris ce qui était bon......
05 décembre, 2018 Actualité législative Articles de presse et Discours En direct de l'Assemblée Nationale
PROPOSITION DE LOI Visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2019 »
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI Visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « Grande cause nationale 2019 », Présentée par Bernard BROCHAND Cosignataires : Damien ABAD, Jean-Claude BOUCHER, F...
05 décembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi
Lettre ouverte de Bruno RETAILLEAU au Président de la République
Président du groupe LR au Sénat, Bruno Retailleau s’adresse directement à Emmanuel Macron, en pleine crise des gilets jaunes, et plaide pour que “le référendum redevienne un temps de respiration démocratique” pour revitaliser un “système démocratique à bout de souffle”. M...
04 décembre, 2018 Articles de presse et Discours
BERNARD BROCHAND POSE UNE QUESTION SUR LA MISE EN PLACE DU PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE DES RETRAITES
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’action et des comptes publics sur la mise en place du prélèvement à la source pour les retraités. Alors que les salariés verront dès janvier prochain sur leur bulletin de salaire le montant exact du.....
04 décembre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
BERNARD BROCHAND INTERPELLE LA SECRÉTAIRE D’ÉTAT SUR LA SITUATION DES ENFANTS ATTEINTS DE TROUBLES « DYS »
Bernard Brochand a reçu le 26 novembre dernier les représentants locaux de l’Association Kiwanis venus lui présenter les différentes actions qui s’inscrivent dans leurs objectifs pour améliorer la qualité de vie des enfants. A cette occasion, ils ont plus particulière...
03 décembre, 2018 La circonscription Les rendez-vous essentiels
JULIEN AUBERT, BERNARD BROCHAND ET CINQUANTE DEPUTES LR DEFENDENT UNE AUTRE POLITIQUE ENERGETIQUE
Les 12 travaux d’Hercule de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie Mi-Novembre, le gouvernement annoncera ses arbitrages pour la future programmation pluriannuelle de l’énergie. Les Républicains espèrent que ce sera l’occasion de rompre avec les errements de l’ère Hollande, ...
22 novembre, 2018 Actualité législative Articles de presse et Discours En direct de l'Assemblée Nationale
GESTATION POUR AUTRUI : TÉMOIGNAGE
Une réunion consacrée à la GPA rassemblant députés et sénateurs s’est tenue à l’Assemblée nationale le 20 novembre dernier. A l’occasion de la Journée internationale des droits de l’enfant et à l’approche de la Journée internationale contre les violences faites ...
21 novembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
PROJET DE LOI DE FINANCES 2019 : EXPLICATION DE VOTE DU GROUPE LES REPUBLICAINS
Monsieur le Président, Messieurs les Ministre, Monsieur le Président de la commission des Finances, Monsieur le Rapporteur général, Mes chers collègues, C’est le nombre de mois qui se sont écoulés depuis l’accession de Monsieur Emmanuel Macron au sommet de l’Etat. C’est au...
21 novembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
BERNARD BROCHAND INTERPELLE LE PREMIER MINISTRE SUR L’INTERDICTION UNIVERSELLE DE LA GESTATION POUR AUTRUI
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Premier Ministre sur l’urgence, pour notre pays, de prendre l’initiative et d’engager toutes les démarches nécessaires, auprès des instances internationales compétentes, pour obtenir l’interdictio...
14 novembre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
TRIBUNE DE BERNARD BROCHAND VISANT A LA CRÉATION D’UN PLAN D’ACTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ABEILLE
TRIBUNE de Bernard BROCHAND Cosignataires : Emmanuelle ANTHOINE, Nathalie BASSIRE, Valérie BAZIN-MALGRAS, Emilie BONNIVARD, Jean-Yves BONY, Jean-Claude BOUCHET, Jacques CATTIN, Dino CINIERI, Pierre CORDIER, Marie-Christine DALLOZ, Bernard DEFLESSELLES, Eric DIARD, Jean-Pierre DOO...
13 novembre, 2018 Actualité législative Articles de presse et Discours
COMMUNIQUE DE PRESSE DU GROUPE DES RÉPUBLICAINS CONCERNANT LA COLÈRE DES AUTOMOBILISTES
EMMANUEL MACRON, SOURD FACE À LA COLÈRE DES AUTOMOBILISTES Alors que le gouvernement assumait jusque-là d’« accélérer la montée en puissance de la fiscalité carbone », le voilà qui se dédouane de la flambée des prix à la pompe. Face à un automobiliste en colère,......
12 novembre, 2018 Articles de presse et Discours Non classifié(e)
Bernard Brochand interpelle Mme la Secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées sur la fermeture du Foyer Les Clémentines à Cannes
Alors qu’il a été alerté, à plusieurs reprises, par des familles d’adultes atteints du trouble du spectre de l’autisme sur la fermeture prochaine du foyer d’accueil médicalisé « Les Clémentines », Bernard Brochand a décidé d’interpeller Madame la Sec...
07 novembre, 2018 La circonscription
BERNARD BROCHAND ET SES COLLÈGUES D’OSER LA FRANCE PUBLIENT UNE TRIBUNE SUR LES COMMUNES
Tribune d’Oser la France : Cause commune Citoyen, tu me connais. Je suis née il y a plusieurs siècles de cela. J’avais alors pour prénom bourg, paroisse ou encore ville. Ce n’est que plus tardivement, il y a deux-cents ans, que l’on me baptisa......
04 novembre, 2018 Articles de presse et Discours
JEAN-PIERRE DOOR EXPRIME LA POSITION DU GROUPE LES RÉPUBLICAINS LORS DU VOTE DU PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2019
PLFSS 2019 Explication de vote 30 octobre 2018 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Ministre, Madame la Présidente de la commission, Monsieur le Rapporteur général, Mes Chers Collègues, Au début de la discussion générale, j’avais indiqué que nous attendio...
02 novembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand interroge la Ministre des Solidarités et de la Santé sur la situation des hypnothérapeutes
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur la situation des hypnothérapeutes et plus particulièrement sur leur volonté d’obtenir leur inscription au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). En effet...
02 novembre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
Bernard Brochand interpelle le Ministre de l’Intérieur sur la mise en place du forfait post-stationnement
Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’Intérieur sur la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) et ses conséquences organisationnelles et économiques extrêmement dommageables qui pèsent actuellement sur les opérateurs de la mobilité parta...
31 octobre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
BERNARD BROCHAND SOLLICITE DANS UN COURRIER L’ATTENTION DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE ET DE l’ALIMENTATION
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes a sollicité dans un courrier l’attention du nouveau Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Didier Guillaume concernant la surmortalité des abeilles constatée par de nombreux apiculteurs français. Membre du Comité de soutien de...
29 octobre, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand assiste au remplacement du Viaduc de la Siagne
Le 26 octobre dernier, Bernard Brochand a assisté, en compagnie de Sébastien Leroy, Maire de Mandelieu la Napoule, et David Konopnicki, conseiller départemental, au remplacement du viaduc ferroviaire de la Siage situé sur la commune de Mandelieu La Napoule, entre les gares de Man...
29 octobre, 2018 La circonscription
TRIBUNE DE BERNARD BROCHAND : VIVE LES COMMUNES QUE VIVE LE CŒUR DE LA FRANCE
VIVE LES COMMUNES, QUE VIVE LE CŒUR DE LA FRANCE La colère gronde dans les rangs de nos élus et ce n’est pas la nomination de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des collectivités territoriales qui va calmer la......
24 octobre, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand rédige une proposition de loi visant à financer la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l’enfant
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE ______________________________________________________________ Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 octobre 2018 PROPOSITION DE LOI Relative au financement de la recherche sur le cancer...
24 octobre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi
Bernard Brochand signe l’Appel pour un Pacte Finance-Climat européen
Le lundi 22 octobre 2018, Bernard Brochand a reçu Monsieur Thierry Bitouzé, représentant local de Jean Jouzel, climatologue et Prix Nobel de la Paix pour ses travaux en tant que Co-Directeur du GIEC (Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’évolution du Climat) et d...
22 octobre, 2018 La circonscription Les rendez-vous essentiels
Signature de la convention « Action Cœur de Ville » à Vallauris
Bernard Brochand a participé le 18 octobre dernier à la signature de la convention « Action Cœur de Ville » à Vallauris en présence de Madame Michelle Salucki, Maire de Vallauris Golfe-Juan, Monsieur Georges-François Leclerc, Préfet des Alpes-Maritimes, Jean Léonetti, Maire d&rsq...
18 octobre, 2018 La circonscription
Communiqué de Presse du Groupe des Députés Les Républicains : une autre politique budgétaire est possible
Le budget 2019 est un texte peu courageux qui creuse le déficit, laisse déraper la dépense publique, avec une dette qui se rapproche toujours un peu plus des 100% de la richesse nationale. Alors que tous nos partenaires européens ont entrepris des réformes structurelles important...
17 octobre, 2018 Actualité législative Amendements En direct de l'Assemblée Nationale
BUDGET 2019 : UNE HAUSSE INSENSÉE DES TAXES SUR LES CARBURANTS
La fiscalité écologique du gouvernement va coûter très cher aux particuliers. C’est un choc fiscal sans précédent pour les Français qui doivent utiliser leur voiture. Ce ne sont pas moins de 14 milliards qui seront pris aux Français qui conduisent entre 2018 et 2022. En......
17 octobre, 2018 Actualité législative
Bernard Brochand se rend au salon Inno Génération de la BPI
Bernard Brochand a assisté le 11 octobre dernier à la quatrième édition du salon « Inno Génération » organisé à l’AccorHôtels Arena à Paris par la Banque Publique d’Investissements. BPIFrance Inno Génération est le plus grand rassemblement d’entrepreneurs d&rsqu...
16 octobre, 2018 Les rendez-vous essentiels
Bernard Brochand et Jacques Séguéla se retrouvent à l’occasion d’une réunion du Groupe Génération Entreprise Entrepreneurs Associés
Même s’ils ont défendu des idées politiques complètement opposées, c’est avec un immense plaisir que Bernard Brochand et Jacques Séguéla se sont retrouvés le 10 octobre dernier à l’Assemblée Nationale pour animer une conférence du groupe de travail « Génération ...
15 octobre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
BERNARD BROCHAND PREND POSITION CONCERNANT LE PROJET DE LOI PACTE
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a souhaité exprimer sa position concernant le Projet de loi PACTE relatif à la croissance et la transformation des entreprises. Ce Projet de Loi, actuellement en discussion devant l’Assemblée Nationale, vise à renforcer la croissance ...
15 octobre, 2018 Actualité législative Articles de presse et Discours En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand interpelle le Ministre de l’Action et des Comptes publics sur la baisse du pouvoir d’achat des retraités
Les retraités sont en effet bien malmenés après la hausse de 1.7 point de la CSG, le report d’octobre 2018 à janvier 2019 de l’indexation des pensions de retraite (mesure de la loi de finances de la Sécurité sociale 2018), et désormais l’annonce que les......
05 octobre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale La circonscription
Première année de mandat : bilan de Bernard Brochand
Bernard Brochand a souhaité vous informer de toutes les actions qu’il a réalisées depuis son élection le 18 juin 2017, soit après un an de mandat à votre service : * 50 présences et interventions en commission ou dans l’hémicycle, * 1214 amendements, * 4 propositions......
04 octobre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale Propositions de loi Questions écrites
Tribune de Bernard Brochand « Crise au sommet de l’Etat : des larmes à la démission »
Les larmes de Gérard Collomb lors de l’investiture d’Emmanuel Macron semblent bien loin. Soutien de la première heure du Président de la République, le Ministre de l’Intérieur, poids lourd du Gouvernement, lui a forcé la main en lui imposant sa démission. Celui qui fu...
03 octobre, 2018 Actualité législative Articles de presse et Discours En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand et ses collègues d’Oser la France publient une tribune « La Vème République : restaurer l’esprit des origines »
La Vème République a soixante ans et elle a gagné le pari de la stabilité tant espérée par le Général de Gaulle le 16 juin 1946, à Bayeux. Celui-ci avait expliqué que si la grande œuvre de restauration de l’Etat engagée à la Libération avait......
03 octobre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand répond aux questions de LCP
Bernard Brochand, Doyen de l’Assemblée Nationale, a répondu ce matin dans la salle des Quatre Colonnes à une interview réalisée par les journalistes de la Chaîne Parlementaire. Vous retrouverez très prochainement l’intégralité de celle-ci sur notre site ...
25 septembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale Les rendez-vous essentiels
Bernard Brochand interpelle Madame la Ministre de la Santé sur la tarification des soins des infirmiers libéraux
M. Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la dégradation des relations des infirmières et infirmiers libéraux avec les caisses primaires d’assurance maladie ainsi que sur l’obsolescence de la tarification des ac...
21 septembre, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale Questions écrites
BERNARD BROCHAND FÉLICITE LE PARLEMENT EUROPÉEN POUR SA PRISE DE POSITION SUR LES DROITS D’AUTEUR
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, membre de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation à l’Assemblée nationale a souhaité féliciter le Parlement Européen concernant le vote de la directive sur les droits d’auteur. Dans un premier temps rejeté en juillet,...
20 septembre, 2018 Articles de presse et Discours
Tribune d’Eric Woerth sur la loi PACTE
Loi PACTE : où est l’ambition du Gouvernement ? L’Assemblée nationale examine actuellement le projet de loi PACTE. Si nous saluons certaines mesures, comme celles sur les seuils d’effectifs ou le guichet unique, le ministre survend son texte. Décalage entre l’ambition affichée du...
19 septembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
Cannes Is Up : Un événement French Tech pas comme les autres !
Le 7 septembre 2018 s’est déroulé sur l’Ile Sainte Marguerite, au large de Cannes, le premier événement French Tech organisé par l’association Cannes Is Up. Le but de cette manifestation : rassembler de jeunes entrepreneurs ou start-uppers lors d’une journ...
13 septembre, 2018 La circonscription
Monsieur le Président, ne nous oubliez pas… Ça suffit !
J’ai eu l’occasion de rencontrer Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, lors de la privatisation de l’aéroport de Nice, alors qu’il était ministre de l’économie. J’ai trouvé un homme très intelligent, capable de prendre des décisions immédiates pour résoudre des pr...
13 septembre, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
L’échec de Macron
Chers Amis, En cliquant sur le lien ci-dessous, vous retrouverez l’argumentaire intitulé « l’échec de Macron » réalisé par les Députés du Groupe Les Républicains concernant la politique mise en place par le Président de la République. L_echec_de_Macron_110918...
12 septembre, 2018 Actualité législative
74ème anniversaire de la libération de Cannes
Le 24 août 2018 se sont déroulées les cérémonies du 74ème anniversaire de la libération de Cannes. C’est en effet le 24 août 1944 que les alliés ont pu rejoindre la ville à la suite du débarquement de Provence qui s’est tenu le 15 août......
12 septembre, 2018 La circonscription
Lancement de la semaine Russe à Cannes le 23 août 2018
Dans le cadre du Festival de l’Art Russe qui s’est déroulé 23 au 27 août derniers, Bernard Brochand et David Lisnard ont accueilli la délégation russe dans le bureau du Maire de Cannes. A cette occasion, la Présidente du Festival, Madame Tatiana Shumova, en présence.....
12 septembre, 2018 La circonscription
Bilan de l’activité de la commission des affaires culturelles et de l’éducation années 2017-2018
Depuis le 29 juin 2017, la commission des affaires culturelles et de l’éducation, dont fait partie Bernard Brochand, s’est réunie à 72 reprises pour un total de plus de 140 heures de réunion. C’est ainsi que la commission a examiné neuf textes au fond, dont......
12 septembre, 2018 Actualité législative
Affaire Benalla – Tribune de Christian Jacob, Président du Groupe LR à l’Assemblée nationale : « pourquoi voulons-nous la censure ? »
L’affaire Macron-Benalla, qui met directement en cause le Président de la République, révèle chaque jour un peu plus, la dérive monarchique du Président Macron. On découvre en effet, que s’est mis en place, au cœur même de l’Elysée, un système de fonctionnement totalement opaque,...
06 août, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
Texte de la motion de censure du Groupe Les Républicains discutée dans l’hémicycle le 31 juillet 2018 suite à l’affaire Benalla
MOTION de CENSURE (déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution) En mai 2017, Emmanuel Macron devenait Président de la République. Tout comme lui, sa majorité à l’Assemblée nationale a été élue sur les bases d’une promesse de renouvellement des élus, de......
06 août, 2018 Actualité législative En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand interpelle Madame La Ministre des Solidarités et de la Santé
Monsieur Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, attire l’attention de Madame la Ministre des solidarités et de la Santé sur les difficultés d’application de l’arrêté du 28 Juillet 2017, portant inscription du dispositif d’auto mesure de l’INR Coaguchek Inrange de la Sociét...
16 juillet, 2018 Questions écrites
Participation de Bernard Brochand aux scrutins solennels
Le service de la séance de l’Assemblée nationale a adressé le 10 juillet dernier un courrier à Bernard Brochand pour lui signifier son bilan de participation aux scrutins solennels qui se sont déroulés au cours de la session ordinaire ouverte le 3 octobre 2017. C’est....
13 juillet, 2018 Actualité législative
BERNARD BROCHAND SAISIT LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION CONCERNANT LA SITUATION DES APICULTEURS
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes et membre du Comité de soutien des élus à l’abeille, a souhaité interpeller le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, dans un courrier du 9 juillet (cf. pièce jointe), au sujet de la situation préoccupante de nombreux apiculte...
12 juillet, 2018 Articles de presse et Discours
Lettre d’information de Bernard Brochand : retrouvez son bilan parlementaire après un an de mandat
Nous vous invitons à prendre connaissance, en cliquant sur le lien ci-dessous, du bilan parlementaire de Bernard Brochand concernant les actions qu’il a réalisées au cours sa première année de mandat : LA LETTRE D’INFORMATION DE BERNARD BROCHAND – UN AN DE MANDA...
11 juillet, 2018 Actualité législative La circonscription
DISCOURS DE CHRISTIAN JACOB, PRÉSIDENT DU GROUPE LES RÉPUBLICAINS A L’ASSEMBLÉE NATIONALE LORS DU CONGRES DE VERSAILLES
Intervention de Christian JACOB, Président du Groupe Les Républicains à l’Assemblée nationale, en réponse au discours du Président de la République Réunion du Congrès à Versailles Lundi 09 juillet 2018 Dans la conception républicaine que nous nous faisons de nos institution...
10 juillet, 2018 Articles de presse et Discours
NE VOUS FAITES PAS DES VACANCES EN TOC ! HALTE A LA CONTREFACON !
Bernard Brochand, Président du Comité National Anti Contrefaçon (CNAC) de 2004 à 2013, a participé le 5 juillet dernier au lancement officiel de la campagne estivale contre la contrefaçon à Cannes. Cette campagne de sensibilisation des consommateurs a débuté tout d’abord pa...
09 juillet, 2018 La circonscription
BERNARD BROCHAND ET GUILLAUME LARRIVE S’INTERROGENT: « A QUOI SERT LA CONSTITUTION MACRON? »
A quoi sert la Constitution Macron ? Le président de la République aime tellement s’écouter parler au château de Versailles que, pour la deuxième fois de son mandat, il y invite lundi le Parlement réuni en Congrès. Et il espère le convoquer à nouveau, dans......
08 juillet, 2018 Articles de presse et Discours
L’hôpital de Cannes prend le nom de Simone Veil
Bernard Brochand a assisté le vendredi 29 juin 2018 à la cérémonie officielle lors de laquelle a été dévoilée la plaque hommage apposée à l’entrée du centre hospitalier de Cannes. Inauguré le 24 septembre 2011 après sept ans de travaux, l’hôpital porte dorénavant l&rs...
07 juillet, 2018 La circonscription
ERIC WOERTH ANALYSE : « UN AN DE MACRON, QUATRE TENDANCES INQUIÉTANTES »
EMMANUEL MACRON est président de la République depuis un an et un mois. Force est de constater que les promesses de sa campagne ont été largement déçues. Au delà de l’écume des annonces, beaucoup de temps a été perdu aux dépens de la course aux......
06 juillet, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand interpelle M. Le Ministre de l’Economie et des Finances sur la remise en cause du taux de TVA pour les travaux
M. Bernard Brochand attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur la remise en cause du taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment. La TVA réduite n’est pas « un cadeau » fait aux entreprises......
03 juillet, 2018 Questions écrites
BERNARD BROCHAND PREND POSITION CONCERNANT LA PROPOSITION DE LOI SUR LES FAUSSES INFORMATIONS
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, membre de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation à l’Assemblée nationale a souhaité prendre position sur la Proposition de loi concernant la lutte contre les fausses informations. Tout d’abord, Bernard Brochand souha...
01 juillet, 2018 Articles de presse et Discours
CÉRÉMONIE DES ACT RESPONSIBLE CANNES TRIBUTE 2018
A l’occasion du salon « Lions » qui s’est déroulé du 18 au 22 juin à Cannes, Monsieur le Député Bernard Brochand a eu le plaisir d’assister et de participer à la remise des prix de l’ACT Responsible Cannes Tribute. C’est en qualité d’ancien Chief Executive Officer......
30 juin, 2018 Non classifié(e)
Le prix Coup de Cœur du concours Science Factor attribué à des élèves du Collège Les Mimosas de Mandelieu La Napoule
Le Prix « Science Factor » est une initiative ludique et participative qui propose aux élèves de la 6ème à la Terminale de construire une équipe, toujours pilotée par une fille, pour présenter un projet scientifique « d’innovation citoyenne ». Le 15 mai 2018, le Secrétaire...
27 juin, 2018 La circonscription
Logis des Jeunes de Provence : 150 ans et toujours aussi jeune !
C’est donc le 20 juin 2018 que l’Association du Logis des Jeunes de Provence a soufflé ses 150 bougies en présence de sa Présidente Mme Monique Mabilot Gras, la Directrice Mme Pascale Leyrat, M. Le Maire de Cannes David Lisnard, et M. Franck Vinesse,......
27 juin, 2018 La circonscription
Bernard Brochand accueille à l’Assemblée Nationale une classe de Prépa de l’Institut Stanislas de Cannes
Bernard Brochand a accueilli le mercredi 20 juin 2018 les vingt deux élèves d’une classe préparatoire « lettres et sciences sociales » de l’Institut Stanislas de Cannes. Cette filière donne ensuite accès aux formations telles que les Ecoles Normales Supérieures, HE...
21 juin, 2018 En direct de l'Assemblée Nationale
Bernard Brochand a assisté à l’inauguration de la nouvelle permanence LR de Mandelieu La Napoule
Plus de trois cents militants ont assisté le samedi 9 juin 2018 à l’inauguration de la nouvelle permanence « Les Républicains » à Mandelieu......
11 juin, 2018 La circonscription
Bernard Brochand et David Lisnard posent la première pierre du Campus universitaire
Alors que la signature de l’acte de naissance du pôle universitaire de Cannes avait été signé en mars 2009 par le Maire Bernard Brochand, l’Université de Nice-Sophia-Antipolis et le Crous, la première pierre de ce magnifique projet a enfin été posée le 7 juin 2018......
11 juin, 2018 La circonscription
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le parcours de soins des enfants présentant un Trouble Déficit de l’Attention avec Hyperactivité
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le parcours de soins des enfants présentant un Trouble Déficit de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) également appelé Trouble Hyperkinétique (THK). En 2015, la Haute Autorité de Santé a p...
11 juin, 2018 Questions écrites
ERIC WOERTH S’INTERROGE SUR L’AMÉLIORATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Paris, le 6 juin 2018 Communiqué de presse L’amélioration des comptes de la sécurité sociale : l’arbre qui cache la forêt de la dépense sociale En 2018, les comptes de la sécurité sociale devraient enfin être à l’équilibre avec un déficit du régime général (FSV......
07 juin, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand prend position concernant l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et collèges
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, membre de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation à l’Assemblée nationale a souhaité prendre position sur la Proposition de loi présenté à cette Commission en vue d’un débat dans l’hémicycle, le 7 juin et concernant l...
06 juin, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand attire l’attention de M. le ministre de la transition écologique et solidaire sur les conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour les professionnels de la restauration situés en zone rurale
Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre d’État, Ministre de la transition écologique et solidaire sur les conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour les professionnels de la restauration situés en zone rurale. Une préenseigne dérogatoire ...
05 juin, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand appelle l’attention de Mme la Ministre du travail sur les conséquences des projets de loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel »
Bernard Brochand appelle l’attention de Mme la ministre du travail sur les conséquences des projets de loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » et « PACTE » sur l’emploi et les conditions de travail au sein des Chambres des Métiers et......
04 juin, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la Ministre des solidarités et de la santé sur l’évolution du projet de réforme du reste à charge zéro (RAC 0) en matière d’optique
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l’évolution du projet de réforme du reste à charge zéro (RAC 0) en matière d’optique, priorité du Gouvernement en matière de santé. Pour les opticiens, cette réforme, promi...
04 juin, 2018 Questions écrites
Proposition de loi de Bernard Brochand visant à lutter contre l’exercice illégal de l’activité de chauffeur de taxi et de l’activité de chauffeur de VTC
ASSEMBLÉE NATIONALE Constitution du 4 octobre 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI N° i-441 visant à lutter contre l’exercice illégal de l’activité de chauffeur de taxi et de l’activité de chauffeur de VTC Présentée par Bernard BROCHAND Député EXPOSÉ DES MOTIFS &nbs...
30 mai, 2018 Propositions de loi
Bernard Brochand rend hommage à Serge Dassault
Avec la disparition de Serge Dassault la France a perdu un très grand entrepreneur, un capitaine d’industrie visionnaire et engagé. Cet homme brillant et passionné qui a consacré sa vie à développer un fleuron de l’industrie française, était devenu un grand patron de presse et......
29 mai, 2018 Non classifié(e)
Communiqué de presse loi ELAN
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes a souhaité prendre position au sujet du projet de loi Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (loi ELAN) qui devrait être discuté à la mi-septembre. Le Gouvernement a ambitionné une refonte de la politique du logement. ...
17 mai, 2018 Actualité législative
Bernard Brochand attire l’attention du Ministre des Transports sur l’activité de certains chauffeurs de voitures de transport
La loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur a instauré de nouvelles règles applicables aux « voitures de transport avec chauffeur » dit VTC. La loi n° 2016-1920 du 29 décembre 2016 relative à la régulation, à......
08 mai, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand interpelle le Préfet des Alpes-Maritimes sur la concurrence illégale des chauffeurs clandestins qui met en péril l’activité des taxis locaux
Monsieur le Préfet, La loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur a instauré de nouvelles règles applicables aux « voitures de transport avec chauffeur » dit VTC. La loi n° 2016-1920 du 29 décembre 2016 relative à......
04 mai, 2018 La circonscription
Bernard Brochand salue la position de l’Union Européenne concernant l’interdiction de trois néonicotinoïdes
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes a souhaité saluer la position de l’Union Européenne concernant l’interdiction de trois néonicotinoïdes jugés dangereux pour les abeilles. Membre du Comité de soutien des élus à l’abeille, Monsieur le Député se réjouit de cette position...
30 avril, 2018 Articles de presse et Discours
Communiqué de presse sur le Projet de Loi Asile et Immigration
Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a souhaité prendre position au sujet du projet de loi Asile et Immigration votée à l’Assemblée Nationale en Première lecture le dimanche 22 avril à 23h. Le Gouvernement a ambitionné une refonte de la politique migratoire. Monsieur Gér...
25 avril, 2018 Articles de presse et Discours
Bernard Brochand interroge Mme la Ministre du travail sur le mode de financement des syndicats dans notre Pays
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 a rénové le cadre juridique applicable aux comptes des organisations syndicales et professionnelles en imposant une obligation d’établir des comptes annuels, et de les faire certifier par un commissaire aux comptes au-delà d’un certa...
17 avril, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de l’alimentation, sur le fléau du charançon rouge du palmier
Mr Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de l’alimentation, sur le fléau du charançon rouge du palmier (CRP) qui sévit dans le sud de la France qui a perdu près de la moitié de ses palmiers Phoenix canariensis depuis 2007.......
17 avril, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand en visite chez Thalès Alenia Space
Bernard Brochand s’est rendu le 9 avril 2018 sur le site cannois de Thalès Alenia Space pour assister à la présentation du projet Stratobus, un innovant ballon dirigeable solaire d’observation et de communications qui sera testé en 2021. A cette occasion, la secrétair...
09 avril, 2018 La circonscription
Communiqué de Presse sur les Grèves de la SNCF
Bernard Brochand prend position au sujet des grèves de la SNCF Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a souhaité prendre position au sujet de la grève de la SNCF paralysant notre pays. Le Gouvernement a souhaité une refonte de la politique des transports, dont l’obj...
05 avril, 2018 Actualité législative
Associations indépendantes de locataires et sur leur représentation dans les organismes de logements sociaux
Monsieur Bernard Brochand appelle l’attention de Ministre de la cohésion des territoires sur les associations indépendantes de locataires et sur leur représentation dans les organismes de logements sociaux. L’article L 481-6 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 prévoit ...
03 avril, 2018 Questions écrites
Hausse de la CSG applicable aux Casinos français
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’action et des comptes publics sur la hausse de la CSG applicable aux Casinos français. Depuis 1996, les deux cents casinos de notre pays sont directement soumis au paiement de la CSG et c...
03 avril, 2018 Questions écrites
Bernard Brochand attire l’attention du Ministre de l’Education nationale sur l’inquiétude des professeurs de Sciences économiques et sociales devant les modifications induites par la réforme du bac 2021
Les sciences économiques et sociales (SES) introduites au lycée il y a plus de 50 ans ont contribué à l’enrichissement de la formation intellectuelle et citoyenne des lycéens. La discipline ES a démontré sa réussite en participant à la démocratisation du lycée et en offrant......
20 mars, 2018 Questions écrites
22ème Parlement des Enfants
22ème Parlement des Enfants : Bernard Brochand rend visite à la classe désignée pour représenter sa circonscription Renouvelé avec succès depuis 1994, le Parlement des enfants est un événement apprécié et attendu qui représente, pour les classes participantes, une expérience conc...
15 mars, 2018 Parlement des Enfants
Champ d’application de la contribution à l’audiovisuel public
Bernard Brochand attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur le champ d’application de la contribution à l’audiovisuel public. Le fait générateur de la redevance est constitué par la détention d’un appareil réce...
14 mars, 2018 Questions écrites
Interview de Eric Woerth
Macron cache la poussière sous le tapis Chère Amie, Cher Ami, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une interview de Monsieur Eric Woerth parue dans Le Point du 1er mars 2018, sur les grands enjeux budgétaires et économiques. Télécharger l’interview...
01 mars, 2018 Articles de presse et Discours
Installation des compteurs Linky par ERDF
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Ministre de la transition écologique et solidaire sur les inquiétudes relatives aux dispositions prévues par la loi de transition énergétique concernant la généralisation des compteurs électriques intelligents (Linky) en...
27 février, 2018 Questions écrites
Proposition de Loi sur la prévention de la mort subite
ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI n° 710 visant à la prévention de la mort subite et à la création d’une journée nationale de lutte contre la mort subite Présentée par Bernard BROCHAND Député EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Près de 50 000 personnes sont.....
21 février, 2018 Propositions de loi
Disparition de Louise Moreau
Cérémonie de commémoration : Disparition de Louise Moreau Déjà dix-sept années se sont écoulées depuis la disparition de Louise Moreau, Députée des Alpes-Maritimes et Vice-Présidente de l’Assemblée nationale de 1978 à 2001, Maire de Mandelieu la Napoule durant trois ...
05 février, 2018 La circonscription
La place des infirmiers dans l’organisation de la vaccination
Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur la place des infirmiers dans l’organisation de la vaccination. Depuis 2008, les infirmiers peuvent vacciner contre la grippe et sans prescription médicale, les personne...
30 janvier, 2018 Questions écrites
Droit à la couverture sociale des marins résidant en France
Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Transports sur le droit à la couverture sociale des marins résidant en France mais employés sur un navire battant pavillon étranger. La loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2017 a introduit, depu...
23 janvier, 2018 Questions écrites
Proposition de Loi sur les charges dues au transfert de l’archivage des PACS pour les communes
ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 janvier 2018 PROPOSITION DE LOI visant à créer une dotation en faveur des communes supportant les charges dues au transfert et l’archivage des dossie...
17 janvier, 2018 Propositions de loi
Application de la loi Grandguillaume et ses conséquences
Bernard Brochand attire l’attention de Madame la Ministre des Transports sur l’application de la loi Grandguillaume à partir du 1er janvier 2018 et ses conséquences sur les transports dits « LOTI ». Les entreprises de transport publics de personnes (TPRP), exercent d...
26 décembre, 2017 Questions écrites
Réaction de Bernard Brochand suite à la disparition de Jean d’Ormesson et de Johnny Hallyday
Ils s’en sont allés la même semaine, l’un au pays des mots, l’autre au pays des notes. Chacun à sa façon, l’un sur la pointe de pieds, l’autre dans un bruissement médiatique. Ils avaient en commun le bleu de leurs yeux et le talent. Les......
13 décembre, 2017 Non classifié(e)
Fin de l’aide à l’acquisition de vélos électriques à partir de février 2018
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de la Ministre des transports sur la fin de l’aide à l’acquisition de vélos électriques à partir de février 2018, moins d’un an après son entrée en vigueur. Cette prime qui pouvait atteindre 200 € représentait environ 20% du......
12 décembre, 2017 Questions écrites
Assurance des loyers impayés pour les bailleurs privés
Monsieur Bernard Brochand attire l’attention de Monsieur le Ministre de la Cohésion des territoires sur l’assurance des loyers impayés pour les bailleurs privés. Ces bailleurs privés sont souvent des retraités qui ont investi dans l’immobilier pour compléter leur retraite....
06 décembre, 2017 Questions écrites
Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux
Bernard Brochand interroge Madame la Ministre des Solidarités et de la Santé sur l’offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux. Alors que les orthophonistes sont titulaires d’un master (bac + 5), la grille salariale qui vient d’être établie par le Gouvernem...
05 décembre, 2017 Questions écrites
Formation des AVS (Auxiliaires de Vie Scolaire)
M. Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’éducation nationale sur la formation des AVS (Auxiliaires de Vie Scolaire). Les missions d’accompagnement des élèves en situation de handicap sont confiées à des personnels qui relèvent de deux...
05 décembre, 2017 Questions écrites
Bernard Brochand saisit le Président de la République
Bernard Brochand saisit le Président de la République au sujet de la démolition annoncée d’établissements de plage à la fin de la saison estivale 2017 Monsieur le Président de la République, Je me permets d’appeler tout particulièrement votre attention au sujet de la...
04 décembre, 2017 La circonscription
Assurer une meilleure traçabilité du pays d’origine du miel consommé en France
Bernard Brochand appelle l’attention de Monsieur le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation sur la nécessité d’assurer une meilleure traçabilité du pays d’origine du miel consommé en France. Alors que les importations de miel provenant ...
23 novembre, 2017 Questions écrites
Édito par Julien Aubert : La Fin du Parlement
Bernard Brochand vous propose de prendre connaissance de l’édito rédigé par Julien Aubert, Député LR du Vaucluse : la fin du Parlement Bernard Brochand a souhaité porter à votre connaissance la tribune rédigée par le Député LR du Vaucluse, Julien Aubert, concernant l...
21 novembre, 2017 Actualité législative
Bernard Brochand rencontre Laura Flessel, Ministre des Sports
Monsieur Bernard Brochand, Député des Alpes-Maritimes, a assisté le mercredi 8 novembre 2017 au petit-déjeuner/débat organisé par le Groupe Génération Entreprises – Entrepreneurs Associés (GEEA) dont il fait partie, en présence de Monsieur Olivier Dassault, son Prési...
08 novembre, 2017 Actualité législative
Diminution du PLF et du CNDS 2018 (Sport)
Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des Sports sur la baisse de 7% prévue dans le PLF 2018 du budget du Ministère des Sports ainsi que sur la diminution de l’enveloppe du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) qui passera de......
31 octobre, 2017 Questions écrites
Bernard Brochand propose de créer une commission d’enquête sur la mobilité dans le parc locatif social
PROPOSITION DE RESOLUTION Tendant à la création d’une commission d’enquête sur la mobilité dans le parc locatif social PRESENTEE Par M. Bernard BROCHAND Député EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le secteur du logement social dans notre pays représente près de la moitié...
25 octobre, 2017 Propositions de loi
Délais de prescription des recours en matière de responsabilité médicale
M. Bernard Brochand attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les délais de prescription des recours en matière de responsabilité médicale. L’article L. 1142-28 du Code de la santé publique issu de la loi n° 2002-303 du 4 mars 200...
24 octobre, 2017 Questions écrites
Projet de loi de finances 2018
Projet de loi de finances 2018 : la croissance repart mais l’État ne se réforme pas et laisse filer les dépenses publiques Le budget 2018 devait être un budget de grande rupture, mais où est la rupture ? Une dépense publique non maitrisée, des économies......
18 octobre, 2017 Propositions de loi
Liste des individus fichés « S » sur notre territoire
M. Bernard Brochand attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur sur la liste des individus fichés « S » sur notre territoire. En tant que maire de Cannes et face à la menace terroriste, il avait demandé au Préfet des Alpes-Maritim...
17 octobre, 2017 Questions écrites
Fiscalité du yachting
M. Bernard Brochand attire l’attention de M. le Ministre de l’Economie et des Finances sur les incessasnts évolutions impactant la fiscalité du yachting et sur les risques que ces mesures font peser sur l’économie de notre pays. En effet, la modification des règles pe...
10 octobre, 2017 Questions écrites
Discours à l’Assemblée Nationale
Monsieur le Premier Ministre, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les Députés, Mes chers Collègues, C'est, pour moi, un insigne honneur que de pouvoir m'adresser à notre Assemblée, tout entière réunie, en ce premier jour de sa première session, alors ...
27 juin, 2017 Articles de presse et Discours

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